Déposée le 7 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) A.A.M. BONNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.A.M. BONNIER domicilié(e) Z.I. ROUTE DE CIGNE, 53300 AMBRIERES LES VALLEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 697 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. AAM BONNIER - France.
La marque FORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.A.M. BONNIER SA - Z.I. ROUTE DE CIGNE, 53300 AMBRIERES LES VALLEES - France - SIREN 339697302
S.A. AAM BONNIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Toutes machines de chantier et tous véhicules destinés aux travaux publics, à l'exploitation forestière. La location et la maintenance de machines de chantiers destinées aux travaux publics et forestiers.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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